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Marques déposées par Troyes Champagne Métropole
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TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
Troyes Champagne Métropole

Numéro de dépôt :
4591598
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029

Présentation de la marque TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par Troyes Champagne Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROYES CHAMPAGNE METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est Troyes Champagne Métropole domicilié(e) 1 Place Robert Galley - 10000 - Troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROYES CHAMPAGNE METROPOLE, Madame JUSTINE SQUIVE domicilié(e) 1 PLACE ROBERT GALLEY - 10000 - TROYES - France.

La marque TROYES CHAMPAGNE METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROYES CHAMPAGNE METROPOLE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

Troyes Champagne Métropole a également déposé les autres marques suivantes : TROYES La Champagne , #FierdeTroyes , EcoToit , #FIER DE TROYES LA CHAMPAGNE , #FIER DE TROYES


Troyes Champagne Métropole - 1 Place Robert Galley - 10000 - Troyes - France


TROYES CHAMPAGNE METROPOLE, Madame JUSTINE SQUIVE - 1 PLACE ROBERT GALLEY - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Journaux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ;

Transport.